Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOMAINE ROSEAUX DE CAMARGUE
Numéro de dépôt :
3292158
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque DOMAINE ROSEAUX DE CAMARGUE
Déposée le 17 mai 2004 par SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE ROSEAUX DE CAMARGUE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 mars 2005 - Rejet total n°409378 - Publication au BOPI 2005-03-21
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26